Conditions Générales de Vente – Peluche Mignons

Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent exclusivement la vente des produits par la société Peluche Mignons via sa boutique en ligne accessible à l’adresse peluchemignons.com. Elles définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente à distance des produits proposés par Peluche Mignons. Le client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve avant toute commande. Ces conditions prévalent sur toute autre document.

Article 2 – Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits et présentés avec les informations les concernant sur le site peluchemignons.com. Peluche Mignons s’engage à ce que ces informations soient aussi précises que possible, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions qui pourraient subsister. Les photographies des produits sont aussi fidèles que possible mais ne sont pas contractuelles. La disponibilité des produits est indiquée en temps réel mais peut varier. En cas d’indisponibilité après commande, le client en sera informé et pourra annuler sa commande ou la modifier.

Article 3 – Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Peluche Mignons se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. Les frais applicables sont ceux indiqués au moment de la validation finale de la commande.

Article 4 – Commande
Le client peut passer commande directement sur le site peluchemignons.com en suivant le processus décrit. La validation de la commande vaut acceptation des prix, descriptions et conditions de vente. Peluche Mignons confirme la commande par un courrier électronique de récapitulatif. La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi de cette confirmation et le paiement complet de la commande.

Article 5 – Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le client peut régler par les moyens de paiement mis à disposition lors de la finalisation de la commande. Peluche Mignons met en œuvre tous les moyens pour garantir la sécurité et la confidentialité des données liées au paiement.

Article 6 – Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont ceux communiqués lors de la commande. Peluche Mignons met en œuvre tous les moyens pour respecter ces délais, mais ne pourra être tenue responsable des retards dus à des circonstances indépendantes de sa volonté.

Article 7 – Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif. Les retours doivent être effectués dans les conditions définies par Peluche Mignons et accessibles sur le site. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.

Article 8 – Garanties et responsabilité
Tous les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés. Peluche Mignons ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de non-respect de la législation du pays de réception dont le client aurait la responsabilité. La responsabilité de Peluche Mignons est strictement limitée à la valeur de la commande concernée.

Article 9 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site peluchemignons.com sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de Peluche Mignons. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation de ces éléments est strictement interdite.

Article 10 – Données personnelles
Les données personnelles collectées sont traitées pour la gestion des commandes et la relation commerciale. Conformément à la réglementation applicable, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression concernant ses données.

Article 11 – Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux désignés par la loi.

Article 12 – Acceptation
Le fait de passer commande implique l’acceptation entière et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.